Décret n° 88-90 du 16 Ramadhan 1408 correspondant au 3 mai 1988 portant organisation des stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants (J.O.R.A.D.P année 1988, n° 18 page 543) modifié et complété par le décret exécutif  n° 05-178 du 8 Rabie Ethani 1426  correspondant au 17 mai 2005 (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 35 page 6). (Abrogé)
Décret exécutif n°  98 – 402  du 13 Chaâbane   1419 correspondant au   2 décembre 1998 portant insertion professionnelle des jeunes diplômés de l’enseignement supérieur ainsi que les techniciens supérieur issus des instituts nationaux de formation  (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 91, pages 21-22).
Décret exécutif n°  08 – 126  du 13 Rabie Ethani 1429 correspondant au 19 avril 2008 relatif au dispositif d’aide à l’insertion professionnelle  (J.O.R.A.D.P année 2008 n° 22 , pages 15-19)  modifié et complété par le décret exécutif n° 10 – 277  du 27 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 4 novembre 2010,  (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 68 , pages 14-15)  modifié et complété par le décret exécutif n° 11 – 105  du Aouel Rabie Ethani 1432 correspondant au 6 mars 2011  (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 14 , pages 21) .
Décret exécutif n ° 08 – 127  du 24 Rabie Ethani 1429 correspondant au 30 avril 2008 relatif au dispositif d’insertion sociale des jeunes diplômés   (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 23, pages 3-4).
Décret exécutif n°  09 – 305  du 20 Ramadhan   1430 correspondant au 10 septembre 2009 relatif au dispositif d’activité d’insertion sociale  (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 54, pages 11-12).
Décret exécutif n°  13-306  du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation des stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants  ( J.O.R.A.D.P année 2013,n° 45, pages 5-8 )   modifié par le décret exécutif n°  14-85  du 20 Rabie Ethani 1435 correspondant au 20 février 2014  ( J.O.R.A.D.P année 2014, n° 11, page 14).
Décret exécutif n° 19-336 du 11 Rabie Ethani 1441 correspondant au 8 décembre 2019, Portant intégration des bénéficiaires des dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle et à l’insertion sociale des diplômes(J.O.R.A.D.P année 2019, n° 76 pages 21-22).
Arrêté du 28 Rabie El Aouel   1436 correspondant au 21 avril 2015 portant Nature et modalités d’évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel, à l’intention des étudiants  (J.O.R.A.D.P année 2015,n°13, pages 13–15),  modifié par l’arrêté du 5 Joumada El Oula 1436 correspondant au 24 février 2015  ( J.O.R.A.D.P année 2015, n° 15, pages 26 -27) .
Arrêté du 17  Ramadhan   1409 correspondant au 23 avril 1989 relatif à la nature, à l’évaluation et au contrôle des stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants  (J.O.R.A.D.P année 1989, n° 23, pages 537-538).(Abrogé)
Arrêté Interministériel du 26 Ramadhan   1409 correspondant au 2 mai 1989 fixant la liste des filières concernées par les stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants et la durée des stages correspondants  (J.O.R.A.D.P année 1989, n° 30, pages 537-538).(Abrogé)
- Arrêté du 11 décembre 2024 modifiant et complétant l’arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant nature et modalités d’évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants (J.O.R.A.D.P année 2024 n° 86 page)
