Décret n° 88-90 du 16 Ramadhan 1408 correspondant au 3 mai 1988 portant organisation des stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants (J.O.R.A.D.P année 1988, n° 18 page 543) modifié et complété par le décret exécutif  n° 05-178 du 8 Rabie Ethani 1426  correspondant au 17 mai 2005 (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 35 page 6). (Abrogé)
Décret exécutif n°  98 – 402  du 13 Chaâbane   1419 correspondant au   2 décembre 1998 portant insertion professionnelle des jeunes diplômés de l’enseignement supérieur ainsi que les techniciens supérieur issus des instituts nationaux de formation  (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 91, pages 21-22).
Décret exécutif n°  08 – 126  du 13 Rabie Ethani 1429 correspondant au 19 avril 2008 relatif au dispositif d’aide à l’insertion professionnelle  (J.O.R.A.D.P année 2008 n° 22 , pages 15-19)  modifié et complété par le décret exécutif n° 10 – 277  du 27 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 4 novembre 2010,  (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 68 , pages 14-15)  modifié et complété par le décret exécutif n° 11 – 105  du Aouel Rabie Ethani 1432 correspondant au 6 mars 2011  (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 14 , pages 21) .
Décret exécutif n ° 08 – 127  du 24 Rabie Ethani 1429 correspondant au 30 avril 2008 relatif au dispositif d’insertion sociale des jeunes diplômés   (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 23, pages 3-4).
Décret exécutif n°  09 – 305  du 20 Ramadhan   1430 correspondant au 10 septembre 2009 relatif au dispositif d’activité d’insertion sociale  (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 54, pages 11-12).
Décret exécutif n°  13-306  du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation des stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants  ( J.O.R.A.D.P année 2013,n° 45, pages 5-8 )   modifié par le décret exécutif n°  14-85  du 20 Rabie Ethani 1435 correspondant au 20 février 2014  ( J.O.R.A.D.P année 2014, n° 11, page 14).
Décret exécutif n° 19-336 du 11 Rabie Ethani 1441 correspondant au 8 décembre 2019, Portant intégration des bénéficiaires des dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle et à l’insertion sociale des diplômes(J.O.R.A.D.P année 2019, n° 76 pages 21-22).
Arrêté du 28 Rabie El Aouel   1436 correspondant au 21 avril 2015 portant Nature et modalités d’évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel, à l’intention des étudiants  (J.O.R.A.D.P année 2015,n°13, pages 13–15),  modifié par l’arrêté du 5 Joumada El Oula 1436 correspondant au 24 février 2015  ( J.O.R.A.D.P année 2015, n° 15, pages 26 -27) .
Arrêté du 17  Ramadhan   1409 correspondant au 23 avril 1989 relatif à la nature, à l’évaluation et au contrôle des stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants  (J.O.R.A.D.P année 1989, n° 23, pages 537-538).(Abrogé)
Arrêté Interministériel du 26 Ramadhan   1409 correspondant au 2 mai 1989 fixant la liste des filières concernées par les stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants et la durée des stages correspondants  (J.O.R.A.D.P année 1989, n° 30, pages 537-538).(Abrogé)
