A. Formation supérieure

• Décret exécutif n°   98 – 254   du   24 Rabie Ethani   1419   correspondant au   17  août   1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire  (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21)   modifié par le décret exécutif n ° 09 – 89   du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009  (J.O.R.A.D.P année 2009,  n° 12, pages 9-11)   modifié et complété par le décret exécutif n°  10-202   du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010  (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 52 pages 4-5)   modifié et complété par le décret exécutif n°  11-164   du 13 Joumada Eloula 1432 correspondant au  17 avril 2011  (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 24 page 7 ) .

• Décret exécutif n°   08 – 265   du   17  Chaâbane   1429 correspondant au   19 août   2008 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat  (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 48, pages 5-7).

• Arrêté du 18 septembre 1994 portant délégation de signature relative à la désignation des jurys de soutenances des mémoires de magister  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1994, 2eme semestre). (Abrogé)

• Arrêté n°  128  du 17 septembre 1998 portant modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études universitaires en graduation  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1998) , modifié et complété par l’arrêté n°  151   du 2 novembre 1998  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1998 ).

• Arrêté n°  90   du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation des concours pour l’accès à la formation pour l’obtention du diplôme de magistère  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 1 ^er   semestre

• Arrêté n°  131   du 06 juin 2005 fixant les modalités d’organisation de la formation doctorale dans le cadre d’une école doctorale  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

• Arrêté n°   711   du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaire en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

• Arrêt n° 136  du 26 Joumada Ethania 1430 correspondant au 20 juin 2009, fixant les règles communes de la réglementation et de la gestion pédagogiques des études universitaires pour l’obtention de la licence et du master  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1 ^er   semestre). (Abrogé)

• Arrêté n°   712   du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master ( (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

• Arrêt n° 137   du 26 Joumada Ethania 1430 correspondant au 20 juin 2009, portant les modalités d’évaluation, progression et d’orientation dans les cycles, licence et master  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1er semestre). (Abrogé)

• Arrêté n°  714   du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

• Arrêté  n° 272  du 09 mars 2017  fixant les conditions d’obtention du diplôme de master parles étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état et du diplôme d’architecte ou du  diplôme de docteur vétérinaire dans certains établissements d’enseignement supérieur  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2017   1^er   trimestre).                                      

• Arrêté   n° 715  du 03 novembre 2011   fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat et du diplôme d’architecte dans les écoles hors université  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2011, 4eme  trimestre),  modifié et complété par l’arrêté n°260 du 01 mars 2017 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2017,  1^er   trimestre), (Abrogé)

• Arrêté  n°  272  du 09 mars 2017  fixant les conditions d’obtention du diplôme de master parles étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état et du diplôme d’architecte ou du   diplôme de docteur vétérinaire dans certains établissements d’enseignement supérieur  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2017    1^er    trimestre).

• Arrêté n°  715   du 03 novembre 2011 fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat et du diplôme d’architecte dans les écoles hors université  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre), modifié et complété par l’arrêté n°260 du 01 mars 2017 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2017,  1^er   trimestre).(Abrogé)

• Arrêté n° 153   du 14 mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre).

• Arrêté du 23 novembre 1999, relatif au dépôt de mémoires et thèses en post-graduation  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1999, 2eme semestre). (Abrogé)

• Arrêté n° 191   du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre), ,  modifié par l’arrêté n°  329   du 05 mai 2014  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

• Arrêté n° 250   du 28 juillet 2009,   fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 2eme semestre). (Abrogé)

• Arrêté n° 451  du   09   décembre 2012   portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention  du diplôme de licence et du diplôme de master  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2012,  4 eme  trimestre).  

• Arrêté n° 452  du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevés de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplome de licence et du diplôme de master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2012, 4 eme  trimestre).

• Arrête n°  362  du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

• Arrête n° 363 du  09  juin 2014  portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2014, 2eme  trimestre).

•   Arrêté n°547  du 2 juin 2016 fixant les modalités d’organisation  de la formation de troisième  cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse  de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2016, 1er   semestre).

• Arrêté n° 704   du 16  juin  2016 fixant  les  procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016,2eme   trimestre).

• Arrêté n° 1150   du 08 octobre 2014 fixant  les  procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014 , 4eme   trimestre).  (Abrogé)

• Arrêté n° 201 du 31octobre 2005 portant création d’une procédure de cotutelle de thèse  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 2eme semestre).  (Abrogé)

• Arrêté n° 933  du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016,2eme  trimestre). (Abrogé)

• Arrêté n° 649 bis du 15 juin 2017 fixant les modalités d’organisation du concours d’accés aux écoles supérieurs (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2017,2eme  trimestre).  (Abrogé)

• Arrêté n° 1022   du 23 octobre 2017 fixant les missions et les conditions d’accès à l’université de la formation continue (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2017, 4eme  trimestre).  

• Arrêté du 28 décembre 1994 fixant les conditions d’accès à l’université de la formation continue   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1994, 4eme trimestre).(Abrogé)

• Arrêté n° 501  du 28 mai 2018 fixant les modalités d’organisation du concours   d’accès  au seconde cycle des écoles supérieurs (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2018, 2eme  trimestre)

• Arrêté n° 686  du 01 aout 2018 portant délégation de signature aux chefs d’établissements d’enseignement supérieur à l’effet de signer les diplômes de l’enseignement supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année2018, 3eme  trimestre).

• Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2020, 4eme trimestre).

• Décision n°14   du 23 mai 2002 relative à la signature des diplômes définitifs   de graduation   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2002, 1er semestre).  (Abrogé)

• Circulaire n°   02   du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaires pour l’inscription des étudiants en doctorat et l’organisation et la délivrance de l’habilitation universitaire   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).

• Circulaire n°   07   du 4 juin 2005 fixant les modalités de présentation , d’évaluation et d’habilitation des offres de formation dans le cadre du système L.M.D (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

• Instruction interministérielle du 24 janvier 2012    fixant les modalités d’inscription en licence et master dans les universités et les centres universitaires aux étudiants des ENS  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1 er   trimestre ).

B. La formation supérieure en sciences médicales

• Décret n°  71 – 215   du 25 août 1971 portant organisation du régime des études médicales  (J.O.R.A.D.P année 1971, n°71, page 926)   modifié et complété par le décret  n°  72 – 188   du 3 octobre 1972  ( J.O.R.A.D.P année 1972, n° 96, page 1249)   modifié et complété par le décret exécutif n°  94 – 219   du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994  (J.O.R.A.D.P année 1994, n°48 ,pages 11-12).

• Décret n°  71 – 275   du 3 décembre 1971 portant création du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS)  ( J.O.R.A.D.P année 1971, n° 71, pages 1334-1335).

• Décret n° 74-200 du 1er octobre 1974, portant création du diplôme de docteur en science médicales ( J.O.R.A.D.P année 1974, n° 81, pages 862-863 ).

• Décret n°  82 – 492   du 18 décembre 1982 fixant les conditions d’accès et l’organisation du cycle d’études médicales spéciales des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens résidents  ( J.O.R.A.D.P année 1982, n°54 , pages 1852-1853 ).

• Décret  n°82 – 493   du 2 Rabie El Aouel 1403 correspondant au 18 décembre 1982 relatif à la coordination des activités de soins et des activités de formation en sciences médicales  (J.O.R.A.D.P année 1982, n° 54, Pages 1853 -1855 )   modifié par le décret n ° 85 – 176  du 6 Chaouel 1405 correspondant au 25 Juin 1985 ( J.O.R.A.D.P Année 1985, n° 27, Pages15-16 )

• Décret exécutif n°  97 – 291   du 22 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 27 juillet 1997 portant création du certificat d’études spécialisées en sciences médicales (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 50, pages 13).

• Décret exécutif n°  11 – 236  du Aouel Chaâbane 1432 correspondant au 3 juillet 2011 portant statut du résident en sciences médicales  (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 38, pages 11- 14).

• Décret exécutif n°   13-288   du 23   Ramadhan   1434 correspondant au 1 août 2013 portant création des commissions consultatives hospitalo – universitaires et fixant leurs attributions, leur organisation et leur fonctionnement   ( J.O.R.A.D.P année 2013, n°41, pages 13-15).

• Décret exécutif n°   98-422  du 24 Chaâbane 1419 correspondant au 13 décembre 1998 portant création des commissions consultatives hospitalo – universitaires et fixant leurs attributions, leur organisation et leur fonctionnement  ( J.O.R.A.D.P année 1998, n° 94, pages 8-10 )   modifié par le décret exécutif n°   02-110   du 20 Moharram 1423 correspondant au 3 avril 2002  ( J.O.R.A.D.P année 2002, n° 22, pages 6 -7).( Abrogé)

• Arrêté interministériel du 30 mai 1990 agréant les laboratoires de sciences fondamentales médicales pour des activités hospitalo-universitaires   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1990 ,1 ^er   semestre ) .

• Arrêté interministériel n°  130   du 22 novembre 1995 portant création et organisation des laboratoires des sciences fondamentales et appliquées au sein des institutions de formation supérieure en sciences médicales   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1995, 2eme semestre) .

• Arrêté interministériel   du 13 octobre 1996 fixant la liste des laboratoires des sciences fondamentales et appliquées érigés en services hospitalo-universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1996, 2eme semestre ) .

• Arrêté interministériel du 28 décembre 2014, fixant les modalités d’élection des représentants des enseignants hospitalo-universitaires   au sein   des commissions consultatives   hospitalo-universitaires   locales et nationale  (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 09, page 21).

• Arrêté interministériel du 28 Ramdhan 1439 correspondant au 13 juin 2018 fixant les modalités d’organisation de la formation, sa durée, le contenu du programme et son évaluation en vue de l’obtention du diplôme de docteur en pharmacie au profit des pharmaciens appartenant au corps des praticiens médicaux généralistes de santé publique (J.O.R.A.D.P année 2018 n° 68, pages17-19).

• Arrêté du 25 février 1989 portant organisation de l’examen final en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spéciales  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1 ^er   semestre ).

• Arrêté N°  142  du 29 novembre 1989, fixe les conditions d’organisation des enseignements, de l’évaluation et de la progression au cours du cycle de formation en vue du diplôme d’études médicales spéciales  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989,2eme semestre).

• Arrêté du 15 septembre 1983 portant organisation des enseignements de l’évaluation et de la progression au cours du cycle de formation, vue du diplôme médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1983,2eme semestre).

• Arrêté n°  59   du 13 avril 1993 fixant les conditions d’accès au cycle d’études médicales spéciales  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1993, 1 ^er   semestre),   modifié et complété par l’arrêté du 18 juillet 2001   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2001, 2eme semestre).

• Arrêté n°  498   du 25 août 2011portant création d’un cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spécialisées en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011,3eme trimestre) .

• Arrêté n°  615  du 26 septembre 2011 portant création d’un cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spécialisés en anesthésie-réanimation pédiatrique   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre) .

• Arrêté n°  618   du 8 octobre 2011, portant création d’un certificat de sur spécialisation en sciences médicales  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre) .

•   Arrêté n°  754   du 19 décembre 2011 portant création d’un certificat de sur spécialisation en chirurgie orthopédique et traumatologique «  chirurgie de la main  »  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre) .

• Arrêté n°  91  du  26 mars 2012 fixant  les  règles  d’organisation et de fonctionnement des comités pédagogiques régionaux de spécialités  en  sciences  médicales (CPRS) et  des comités  pédagogiques nationaux de spécialités en sciences médicales (CPNS) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1er  semestre).   

• Arrêté du 11octobre 2006 relatif à l’organisation et au fonctionnement des comités pédagogiques régionaux des sciences médicales et de la commission nationale pédagogique de spécialités  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006,2eme semestre). (Abrogé)

• Arrêté n°  173   du 24 mai 2012 portant dénomination des spécialités du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS)   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre) .

• Arrêté n°  192   du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en gynécologie «  Gynécologie Pédiatrique  »   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre) .

• Arrêté n°  193   du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en gynécologie «  Colposcopie  »  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre) .

• Arrêté n°  194   du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en chirurgie vasculaire «  Techniques Endovasculaires Périphériques  » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre) .

• Arrêté n°  1137   du 04 novembre 2015 portant organisation et modalités d’évaluation et de progression du cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spéciales  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme semestre ).

• Arrêté n°  709   du 6 décembre 2010 portant organisation des enseignements, de l’évaluation et de la progression au corps du cycle d’études médicales spéciales  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 2eme semestre). (Abrogé)

• Circulaire n°  03   du 26 mars 2005, précisant les modalités d’inscription des maîtres assistantes hospitalo-universitaires en vue de l’obtention du doctorat en sciences médicales   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1 ^er   semestre ) .

• Circulaire n°  177   du 04 décembre 2007 portant règlement du contentieux des docteurs en médecine titulaire d’un DEMS en anatomie   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 2eme semestre) .

• Circulaire n°  357   du 9 juillet 2012 précisant la composition du dossier à fournir pour la demande d’ouverture d’une sur spécialité en sciences médicales, ainsi que de définir les documents administratifs et pédagogiques qui doivent être transmis au doyen de la faculté de rattachement de la formation   (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre) .