Charte de déontologie et d'éthique universitaires
- Libertés académiques
- Respect des franchises universitaires
- Exigence de vérité scientifique, d'objectivité et d'esprit critique
- Responsabilité et compétence
- Intégrité et honnêteté
- Respect mutuel
- Droits et devoirs des personnels enseignants-chercheurs des secteurs public et privé
- Droits et devoirs des personnels administratifs, techniciens et agents des services
- Droits et devoirs des étudiants
- Personnels du secteur public
- Personnels titulaires
- Agents contractuels
- Personnels des établissements privés
- Étudiants
4- ENGAGEMENTS