Préambule

1- FONDEMENTS ETHIQUES

• Libertés académiques
• Respect des franchises universitaires
• Exigence de vérité scientifique, d'objectivité et d'esprit critique
• Responsabilité et compétence
• Intégrité et honnêteté
• Respect mutuel

2- REGLES DEONTOLOGIQUES

• Droits et devoirs des personnels enseignants-chercheurs des secteurs public et privé
• Droits et devoirs des personnels administratifs, techniciens et agents des services
• Droits et devoirs des étudiants

3- FAUTES ET SANCTIONS

• Personnels du secteur public
  • Personnels titulaires
  • Agents contractuels
• Personnels des établissements privés
•  Étudiants

4- ENGAGEMENTS

• Modèle N° 1 spécifique aux personnels
• Modèle N° 2 spécifique aux étudiants