AR [Beta] FR EN

 

NB : Dernière mise à jour du recueil : 13 Janvier 2019

   Cette  version du recueil est actualisée au 26 Mai 2019

 

 
Lettre de la Direction des Etudes Juridiques et des Archives

 

Dans le cadre du plan de travail de la Direction des Etudes Juridiques et des archives consistant à fournir et à publier l'information juridique nous avons le plaisir de mettre à votre disposition l'ensemble des textes juridiques émanant du secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, et ce, depuis l'indépendance du pays.

Le présent recueil a été organisé sous forme de titres principaux et de sous titres, tout en prenant en considération le classement des textes selon leur nature et leur ordre chronologique.

Votre attention devrait être, par ailleurs, attirée par le fait que certains chapitres sont, pour le moment, inachevés car se trouvant en cours d'élaboration. Ces chapitres devraient être, progressivement, publiés avant la fin de l'année 2017.

Sur ce, nous espérons que le présent travail sera d'une grande utilité pour tous les concernés par le secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, notamment les chercheurs.

Pr. Boukra Idriss

Directeur des Etudes Juridiques et des Archives

Alger, le 04 Juin 2017

 

Recueil des textes juridiques publié depuis l'indépendance au journal officiel de la république algérienne démocratique et populaire
I- Textes Législatifs
 
  1. Loi d'orientation sur l'enseignement supérieur.
  2. Loi d'orientation sur la recherche scientifique et le développement technologique.
 
II. Textes réglementaires
  1. Statuts particuliers des corps des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et les régimes indemnitaires.
  2. Statut particulier des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
  3. L'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
  4. Création des diplômes de l'enseignement supérieur, et organisation des équivalences des diplômes universitaires étrangers.
  5. Organisation de la recherche scientifique.