نصوص قانونية - Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

NB : Dernière mise à jour du recueil : 04 Juin 2017

Cette version du recueil est actualisée au 29 Juin 2017

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Nouveautés

Les chapitres :

CHAPITRE I : Accords de coopération dans le domaine de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

CHAPITRE II : Dispositif institutionnel et organisationnel du secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

CHAPITRE III : La Formation Supérieure

CHAPITRE IV : Le personnel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

CHAPITRE V : Protection sociale, et relations collectives de travail

CHAPITRE VI : Vie etudiantine et insertion professionnelle

CHAPITRE VII : Marchés publics et règles particulières de gestion

CHAPITRE VIII : Protection du patrimoine public et sureté interne au sein de l'établissement

Textes législatifs et réglementaires du secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (2005 -2016)

Recueil des textes juridiques publiés depuis l'indépendance au journal officiel de la république algérienne démocratique et populaire

Evolution de l'organisation des établissements de l'enseignement supérieur

Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et la recherche scientifique

2017
2016

2015

Deuxième trimestre 2012

Troisième trimestre 2012

Quatrième trimestre 2012

Premier trimestre 2011

Deuxème trimestre 2011

Troisième trimestre 2011

Quatrième trimestre 2011

Deuxième semestre 2010

Premier semestre 2010

Deuxième semestre 2009

Premier semestre 2009

Deuxième semestre 2008

Premier semestre 2008

Deuxième semestre 2007

Premier semestre 2007

Deuxième semestre 2006

Premier semestre 2006

Deuxième semestre 2005

Premier semestre 2005

Bulletins Officiel et Recueil deTextes Legislatifs (1971-2005)