A- Structures de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

1) Le ministre

•  Décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08, pages 4 – 7 ).
• Décret exécutif n° 90-392 du 14 Joumada El Aoula 1411 correspondant au 1^er Décembre 1990 fixant les attributions du ministre délégué à la recherche et à la technologie (J.O.R.A.D.P année 1990, n° 54, pages 1461 – 1464).(Abrogé)
• Décret exécutif n° 91-115 du 12 Chaoual 1411 correspondant au 27 avril 1991 fixant les attributions du ministre aux universités (J.O.R.A.D.P année 1991, n° 20, pages 555- 557 ).(Abrogé)
• Décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994, fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 1994, n° 55, page 7 ).(Abrogé)

2) Organisation de l’administration centrale

•  Décret exécutif n° 90–188 du Aouel Dhou El Hidja 1410 correspondant au 23 juin 1990 déterminant les structures et les organes de l’administration centrale des ministères (J.O.R.A.D.P année 1990, n° 26, page 734 – 736 ).
• Décret exécutif n° 21-134 du 24 Chaâbane 1442 correspondant au 7 avril 2021,portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 27 pages 3- 16).
• Décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08 pages 7- 22 ), modifié par le décret exécutif n° 14-22 du 21 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 23 janvier 2014 ( J.O.R.A.D.P année 2014 n° 05 page 8-16). (Abrogé)
• Décret exécutif n° 03–01 du 2 Dhou El Kaada 1423 correspondant au 4 Janvier 2003 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 02, pages 9 – 15), modifié par le décret exécutif n°07–142 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 33, page 20) modifié et complété par le décret exécutif n° 08–250 du Aouel Châabane 1429 correspondant au 3 août 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 46, pages 13).(Abrogé)
• Décret exécutif n° 21-135  du 24 Chaâbane 1442 correspondant au 7 avril 2021,fixant  l’organisation  et le fonctionnement de l’inspection générale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2021  n° 27 pages 17 – 19).
• Décret exécutif n° 13-79 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013fixant l’organisation et le fonctionnement de l’inspection générale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013 n° 08 pages 22 – 23), modifié par le décret exécutif n° 14-23 du 21 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 23 janvier 2014 ( J.O.R.A.D.P année 2014 n° 05 page 16) (Abrogé)
• Décret exécutif n° 03-221 du 9 Rabie Ethani 1424 correspondant au 10 juin 2003 portant organisation et fonctionnement de l’inspection générale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 37, pages 8 – 9) modifié par le décret exécutif n°07–143 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 33, page 21).(Abrogé)
• Décret exécutif n° 13-80 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013fixant l’organisation et fonctionnement de l’inspection générale de la pédagogie du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08 pages 23- 24). (Abrogé)
• Décret exécutif n° 13-81 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08 pages 25- 29).
• Décret exécutif n° 08–251 du Aouel Chaâbane 1429 correspondant au 3 août 2008 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique. (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 46, pages 13 – 18).(Abrogé)
• Décret n° 73–42 du 25 Moharrem 1393 correspondant au 28 février 1973 portant création d’un bulletin de l’enseignement supérieur (JORADP année 1973 du 6 mars 73).

• Arrêté interministériel du 13 Rabie El Aouel 1423 correspondant au 26 mai 2002 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministériel de la sûreté interne d’établissement au niveau du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2002, n° 46 pages 16).
• Arrêté interministériel  du 27 Moharram 1443 correspondant  au 5 septembre 2021  fixant l’organisation de  l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 75 pages 15 -19).
• Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1435 correspondant au 23 septembre 2014 organisant l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 20 pages 38 -41). (Abrogé)
• Arrêté interministériel du 4 Chaâbane 1424 correspondant au 30 septembre 2003 organisant l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 65, pages 13-16).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 22 Joumada El Oula 1435 correspondant au 24 mars 2014 portant organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 41 pages 14-16).
• Arrêté interministériel du 13 Ramadhan 1430 correspondant au 3 septembre 2009 portant organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 62 pages 22-23).(Abrogé)

3) Le secrétaire général

• Décret présidentiel n° 97–01 du 24 Chaâbane 1417 correspondant au 4 janvier 1997, relatif à la fonction de secrétaire général de ministère (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 1, page 4 ).

1) L’académie algérienne des sciences et technologies

– Décret présidentiel n° 15-85 du 19  Joumada El Oula 1436 correspondant au 10 mars 2015 portant création de l’académie algérienne des sciences et technologies et fixant ses missions, sa composition et son organisation (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 69, page 15).

Décret présidentiel n° 15-246 du 23 Dhou El Kaada 1436 correspondant au 7 septembre 2015 portant approbation de la liste définitive des membres fondateurs de l’académie algérienne des sciences et technologies (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 49, page 6)

– Décret présidentiel n° 15-323 du 5 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 17 décembre 2015 portant approbation de l’élection du président et des vice-présidents de l’académie algérienne des sciences et technologies (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 1er trimestre ).

– Arrêté n° 298 du 23 juin 2015 portant création d’une commission chargée du pilotage du projet de création de l’académie algérienne des sciences et technologies (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme trimestre ).

– Arrêté n° 299 du 6 Ramadhan 1436 correspondant au 23 juin 2015 fixant la liste nominative des membres du jury international et les modalités de présélection des candidats à l’académie algérienne  des sciences et technologies (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année  2015, 2eme trimestre ).

2) L‘académie algérienne de la Langue Amazighe

• Loi organique n°18-17 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018 relative à l’académie algérienne de la Langue Amazighe (J.O.R.A.D.P année 2018, n° 54, pages14-17).
• Décret présidentiel du 15 Rabie  Ethani 1440 correspondant au 23 décembre 2018 portant nomination du président de l’académie algérienne de la Langue Amazighe (J.O.R.A.D.P année 2018, n° 77, page 16).
• Décret présidentiel du 15 Rabie  Ethani 1440 correspondant au 23 décembre 2018 portant nomination des membres de l’académie algérienne de la Langue Amazighe (J.O.R.A.D.P année 2018, n° 77, page 16-17).

3) Conférence nationale des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

a- Conférence nationale des universités

• Décret exécutif n° 01-208 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, fixant les attributions, la composition et le fonctionnement des organes régionaux et de la conférence nationale des universités (J.O.R.A.D.P année 2001, n° 41, pages 15 – 16 ).
• Arrêté du 17 juin 2006 portant création de la conférence nationale des doyens des facultés de médecine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique année 2006, 1^er semestre).

b- Conférence nationale des établissements publics à caractère scientifique et technologique

• Décret exécutif  n° 19-213  du 27 Dhou El Kaada 1440 correspondant  au 30 juillet 2019, fixant, les  mission ,l’organisation et le fonctionnement de la conférence nationale des établissements publics à caractère scientifique et technologique (J.O.R.A.D.P année 2019, n° 49, pages 5 – 6 ).

4) Conseil de déontologie et de l’éthique universitaire

• Décret exécutif n° 04–180 du 5 Joumada El Oula 1425 correspondant au 23 juin 2004, fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil d’éthique et de déontologie de la profession universitaire (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 41, page 20).
• Arrêté n°175 du 22 avril 2015, fixant des membres du conseil d’éthique et de déontologie de la profession universitaire ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2015, 2eme trimestre ).
• Arrêté n° 991 du 10 décembre 2020, portant création de comités d’éthique et de déontologie  au  sein des  établissements  d’enseignement supérieur et  de  la  recherche (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, année 2020, 4 eme  trimestre ).

5) Conseil national de la recherche scientifique et des technologies

• Loi n° 20-01 du 5 Chaâbane 1441 correspondant au 30 Mars 2020 fixant les missions, la composition et l’organisation du Conseil national de la recherche scientifique et des technologies (J.O.R.A.D.P année 2020, n° 20 pages  5-8).

6) Commission nationale d’évaluation des établissements publics à caractère scientifique culturelle et professionnel et autres établissements d’enseignement supérieur

• Décret exécutif n° 10–36 du 5 Safar 1431 correspondant au 21 janvier 2010 fixant les missions, la composition , l’organisation et le fonctionnement du comité national d’évaluation des établissements publics à caractère scientifique culturel et professionnel et des autres établissements d’enseignement supérieur (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 06 pages 16-18 ).
• Arrêté n°° 328 du 11 juillet 2015 portant désignation des membres du Comité National d’Evaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des autres établissements d’enseignement supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 1er semestre ) modifiant  son annexe par l’arrêté n° 1262 du 21 décembre 2015 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2 eme semestre,)

7) CNEPRU

• Arrêté du 17 juin 1989 portant création du comité de programme et d’évaluation de la recherche scientifique universitaire (CNEPRU) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1ere semestre, ).

8) Evaluation et promotion des enseignants chercheurs universitaires permanents :  

• Arrêté du 16 novembre 1994 portant attribution, organisation, fonctionnement et composition de la commission nationale universitaire (Non publié).

• Arrêté du 24 décembre 2009 fixant l’organisation et fonctionnement de la commission nationale d’évaluation des chercheurs (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 2eme semestre ).

9) Les organes pédagogiques nationaux

• Arrêté du 4 juin 2005 portant création, composition, attribution et fonctionnement de la commission nationale d’habilitation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre). (Abrogé)
• Arrêté du 17 juin 2006 portant création de la conférence nationale des doyens des facultés de médecine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique année 2006, 1^er semestre).

• Arrêté  du 04 avril 2007 portant composition et modalités de fonctionnement de la commission d’habilitation de la formation en doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2007, 1er  semestre).
• Arrêté n°75 du 26 mars 2012  portant création, missions, composition, organisation et fonctionnement du comité pédagogique national de domaine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1^er trimestre ).
• Arrêté  n°121 du  11  mars 2015 portant abrogation de l’arrêté n°129 du 6  mars 2013     portant  création  de  la  conférence  des  doyens  par  domaine ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ,  année 2015,  1 er trimestre ).
• Arrêté  n°129  du  06  mars 2013  portant création de la conférence des doyens par domaine ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ,  année 2013,  1 er trimestre ).(Abrogé)
• Arrêté n° 241 du 03 avril 2013, portant organisation et fonctionnement de la conférence nationale des doyens des facultés de médecine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2013, 2 eme trimestre).
• Arrêté n° 06 du 5 janvier 2014  fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission d’habilitation à la formation de troisième cycle (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 1^er  trimestre ). (Abrogé)

• Arrêté n°703 du 16 juin 2016 , fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission national  d’habilitation à la formation de troisième cycle (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2016, 2eme trimestre).  (Abrogé)
• Arrêté n° 167 du 13 avril 2015, portant création, composition, attribution et fonctionnement de la commission nationale d’habilitation ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2015, 2 eme trimestre ).
• Arrêté n° 1564 du 05 octobre 2016 portant création, attribution, composition et fonctionnement du Comité Pédagogique National des Ecoles Supérieures pour chaque domaine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2016, 4ème Trimestre).
• Arrêté n°285 du 15 mars 2017  portant création, attributions composition et fonctionnement du comité pédagogique national de la filiè pharmacie  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2017, 1^er trimestre ).
• Arrêté n°1135 du 9 juillet 2019 , fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission national  d’habilitation à la formation de troisième cycle (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2019, 3 eme trimestre).

10) Commission nationale des ressources documentaires

• Arrêté n° 1136 du 3 novembre 2015 portant création, missions, composition et fonctionnement de la commission sectorielle des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieurs et de recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme semestre)modifié  par l’arrêté  n° 227 du 22 février 2017 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2017, 1^er trimestre).
• Arrêté n° 154 du 14 mai 2012 portant création, missions, composition et fonctionnement de la commission nationale des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieurs et de recherche (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme Trimestre) modifié par l’arrêté n° 306 du 14 Ramadhan 1436 correspondant au 1^er juillet 2015 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2015, 3eme trimestre).(Abrogé)
• Arrêté n° 228 du 22 février 2017 fixant la liste nominative  des membres de la commission sectorielle des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2017, 1^er  Trimestre).
• Arrêté n° 1241 du 14 décembre 2015 fixant la liste des membres de la commission sectorielle des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2015, 4ème Trimestre).(Abrogé)
• Arrêté n° 362 du 22 juillet 2012 portant désignation des membres de la commission nationale des ressources documentaires destinées aux établissements de l’enseignement supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2012, 3emeTrimestre).(Abrogé)

11) Commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques :

• Arrêté n° 393 du 17 juin  2014  instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014, 2eme trimestre), modifiée par l’arrêté  n° 985  du 7 décembre 2020 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2020, 4eme  trimestre ).
• Arrêté n° 586 du 21  juin  2018 fixant la liste des revues scientifiques nationale de catégorie  » C  » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2018, 2eme trimestre), modifiée et complétée  par l’arrêté n° 1478  du 26 août 2019 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2019, 3eme  trimestre)          

12) Commission d’implémentation d’un système d’assurance qualité

• Arrêté n° 167 du 31 mai 2010 portant création d’une commission nationale d’implémentation d’un système d’assurance qualité dans le secteur de l’enseignement supérieur  et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 2eme trimestre ). (Abrogé)
• Arrêté n°2004 du 29 décembre 2014 portant création d’une commission d’implémentation d’un système d’assurance qualité dans le secteur de l’enseignement supérieurs et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014 4eme trimestre) modifié  par l’arrêté n° 761 du 17 juillet 2016 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2016, 3eme  trimestre )

13) Modernisation et numérisation du secteur de l’enseignement supérieur

• Arrêté du 20 juin 2007 portant création d’une commission consultative chargée de l’évaluation des projets de l’installation, de raccordement et d’extension du réseau informatique dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1 er semestre).
• Arrêté du 15 avril 2009 portant création d’une commission d’évaluation technique des projets d’acquisition et mise en service des équipements informatiques dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1 er semestre).
• Arrêté n° 102 du 08 Avril 2010  portant création de l’Unité de Gestion du Projet du Réseau Sectoriel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 1^er semestre ).
• Arrêté n° 201 du 09 Avril 2011  portant création de la commission nationale du téléenseignement (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2011, 2eme  trimestre ).

• Arrêté n°236 du 10 mars 2014  portant changement de dénomination de l’Unité de Gestion du Projet du Réseau Sectoriel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et fixant ses mission, sa composition et son fonctionnement (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 1^er trimestre ).
• Arrêté n° 50 du 21 Avril 2018  portant création du comité chargé de l’appui technique au processus de la numérisation de l’administration du secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2018 1 ^er trimestre ).

14) Commission nationale de pilotage et de suivi de la mise en Å“uvre du programme de l’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur

•  Arrêté n° 1636  du  29 octobre  2016 , portant création d’une commission nationale de pilotage et de suivi de la mise en Å“uvre du programme de l’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de le recherche scientifique année 2016, 4ème trimestre).

15) Commission chargée de l’accompagnement, du suivi et de l’évaluation «  du projet d’établissement » des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

• Arrêté n° 212 du  8 mars  2018 , portant création de la  commission chargée de l’accompagnement, du suivi et de l’évaluation «  du projet d’établissement » des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique(Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2018, 1^ER trimestre ).

16) Commission chargée de l’examen et du suivi des programmes et des bilans du fonctionnement des établissements sous tutelle

• Arrêté n° 894 du 3 octobre 2018 portant création d’une commission chargée de l’examen et du suivi des programmes et des bilans du fonctionnement des établissements sous tutelle (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de le recherche scientifique année 2018, 4ème trimestre).

17) Commission de sélection des candidats aux postes de responsable d’établissement del’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

• Arrêté  n° 1594  du 24 septembre  2019 , portant création de la  Commission de sélection des candidats aux postes de responsable d’établissement de  l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de le recherche scientifique année 2019, 3ème trimestre).

B- Etablissements de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

1. Missions, organisation et fonctionnement des établissements de l’enseignement supérieur

1) Etablissements publics

a) Missions, organisation et fonctionnement

Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

• Décret exécutif n° 03–279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 51, pages 4 – 13), modifié et complété par le décret exécutif n° 06–343 du 4 Ramadhan 1427 correspondant au 27 septembre 2006 (J.O.R.A.D.P année 2006, n° 61, pages 21 – 22).
• Décret exécutif n° 05–299 du 11 Rajab 1426 correspondant au 16 août 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement du centre universitaire (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 58, pages 3 – 10 ).
• Décret exécutif N° 16-176 du 9 Ramadhan 1437 correspondant au 14 juin 2016 fixant le  statut-type de l’école supérieure (J.O.R.A.D.P année 2016, N° 36, pages 9-16).
• Décret exécutif n°05–500 du 27 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 29 décembre 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’école hors université  (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 84, pages 22-28).(Abrogé)
• Arrêté  n° 291 du 4 Avril 2018 , fixant les modalités d’élection des représentants des  enseignants chercheurs des personnels et des étudiants au conseil scientifique et au comité  scientifique du département de l’école supérieure (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2018 2ème trimestre ).
• Arrêté  n° 335 du 9 Avril 2018 , fixant les critères de répartition des représentants élus des enseignants chercheurs au sein du conseil d’administration de l’école supérieure (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2018 2ème trimestre ).

Etablissement public à caractère administratif

• Décret exécutif n° 90–149 du 2 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 26 mai 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l’université de la formation continue (J.O.R.A.D.P année 1990, n° 22, pages 635- 639 ).
• Décret exécutif n° 90–150 du 2 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 26 Mai 1990 portant création de centres de formation continue (J.O.R.A.D.P année 1990,n° 22, pages 639).
• Décret exécutif n° 95–84 du 21 Chaoual 1415 correspondant au 22 mars 1995 portant création organisation et fonctionnement de l’office national des Å“uvres universitaires (J.O.R.A.D.P année 1995, n° 24, pages 3-7) modifié et complété par le décret exécutif n°03–312 du 17 Rajab 1424 correspondant au 14 septembre 2003 (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 57, pages 4-7).
• Arrêté interministériel du 10 Dhou El kaada 1425 correspondant au 22 décembre 2004 portant création des directions des Å“uvres universitaires et fixation de leur siège de la liste et de la consistance des résidences universitaires qui leur sont rattachées (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 22, pages 14-27) modifié et complété par l’arrêté interministériel du 19 Safar 1429 correspondant au 26 février 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 41, pages 11-26) complété par l’arrêté interministériel du 14 Rajab 1430 correspondant au 7 Juillet 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 60, pages 10-31) modifié et complété par l’arrêté interministériel du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010 (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 75, pages 18-42) modifié et complété par l’arrêté interministériel du 20 Safar 1435 correspondant au 23 décembre 2013 (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 29, pages 09-33) modifié  et complété  par l’arrêté  interministériel du 8 Joumada El Oula 1437 correspondant au  17 février 2016 (J.O.R.A.D.P année 2016, n° 38, pages 8-33).
• Arrêté du 29 aout 1990 portant coopération entre l’université de la formation continue et les établissements de l’enseignement supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1990, 2eme semestre ).
• Décision n° 122 du 28 juin 1989 portant approbation du règlement intérieur des résidences universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1^er semestre ).

Etablissements publics à caractère industriel et commercial

• Ordonnance n° 73–60 du 25 Chaoual 1393 correspondant au 21 novembre 1973 portant création de l’office des publications universitaires (J.O.R.A.D.P année 1973, n° 97, pages 1110- 1111).
• Décret exécutif n°05–370 du 22 Chaâbane 1426 correspondant au 26 Septembre 2005 portant statut de l’office des publications universitaire (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 66, pages 20-24).

b) Organisation scientifique des établissements

• Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’institut (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004,1er Semestre ).
• Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de l’institut ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1^er Semestre ).
• Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1^er Semestre ).
• Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004,1^er Semestre ).
• Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de département de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1^er Semestre ).
• Arrêté du 5 mai 2004 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1er semestre ).
• Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre ).
• Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’institut du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre ).
• Arrêté du 26 juin 2006 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du conseil scientifique de l’Institut du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre).
• Arrêté du 25 novembre 2008 portant missions du comité scientifique de l’OPU et son fonctionnement (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2008, 2eme semestre ).
• Arrêté du 4 février 2009 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’école hors université ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1er  semestre ).(Abrogé)
• Arrêté  n° 336 du 9 Avril 2018 , fixant les critères de répartition des représentants élus des enseignants chercheurs au sein du conseil scientifique de l’école supérieure (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique  année 2018 2ème trimestre ).
• Arrêté n° 337  du 9 avril 2018 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’école supérieure ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2018 2ème  trimestre ).
• Arrêté du 4 février 2009 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de l’école hors université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009 , 1^er trimestre ).(Abrogé)
• Arrêté n° 338  du 9 avril 2018 fixant les critères de répartition  par  grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2018 2ème  trimestre ).

2) Etablissements privés de formation supérieure

Conditions de création d’un établissement privé de formation supérieure

• Loi n° 99–05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 24, pages 4 -10 ), modifiée et complétée par la loi n° 08–06 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 Février 2008 ( J.O.R.A.D.P année 2008, n° 10, pages 33-37 ).

– Cahier des charges en vue de l’octroi de l’autorisation de création d’un établissement privé de formation supérieur

• Arrêté  du 28 Moharram 1438 correspondant au 30 octobre 2008  fixant  le cahier  des charges  en vue  de délivrer  l’autorisation de création d’un établissement  privé de formation  supérieure (J.O.R.A.D.P année 2016,  n° 67, pages 15-26).
• Arrêté du 10 mai 2009 portant création , attribution, composition , organisation et fonctionnement de la commission chargée d’étudier le cahier des charges en vue de délivrer l’autorisation de création d’un établissement privé de formation supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009. 1^er trimestre).(Abrogé)
• Arrêté  du 14 Joumada  Ethania 1429 correspondant au 18 juin 2008  fixant  le cahier  des charges  en vue  de délivrer  l’autorisation de création d’un établissement  privé de formation  supérieure(J.O.R.A.D.P année 2008,  n° 48, pages 15-26).(Abrogé)

• Arrêté  n° 492  du 17  Chaâbane 1430 correspondant au 25 mai  2015  portant création , de la commission chargée d’étudier  les  demandes d’autorisation de création d’un établissements  privés de formation  supérieure et fixantses attributions,sa composition et son fonctionnement  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016 semestre). (Abrogé)
• Arrêté n° 375 du 05 avril 2017,fixant les attributions, la composition et le fonctionnement de la commission chargée  d’examiner les demandes d’autorisation de création d’un établissement privé de formation supérieure    (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2017, 2eme  trimestre ).
• Arrêté  n° 302  du 24  juin  2015  portant création , composition et fonctionnement de la commission chargée d’examiner  les  demandes  de création d’un établissements  privés de formation  supérieure  (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015. 2eme  trimestre).(Abrogé)
• Arrêté  n° 286   du 19 mars  2017  fixant le montant des frais de retrait du cahier des charges en charges en vue  de délivrer  l’autorisation de création d’un établissement  privé de formation  supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2017. 1^er  trimestre).

1. Organisation administrative

• Arrêté interministériel du 28 octobre 1990 portant organisation administrative de l’université de la formation continue (Non publié).
• Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 11 janvier 2004 fixant l’organisation administrative de l’office national et des Å“uvres universitaires, des directions des Å“uvres universitaires et des résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 8, pages 17 – 19 ).
• Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 62, pages 15 -21).
• Arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 mars 2006 fixant l’organisation administrative du centre universitaire et la nature de ses services techniques communs (J.O.R.A.D.P année 2006, n° 30, pages 12 -16 ).
• Arrêté interministériel du 5 Ramadhan 1428 correspondant au 17 septembre 2007 fixant l’organisation administrative de l’école hors université et la nature et l’organisation de ses services techniques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 66, pages 18- 20 ).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 9 Joumada Ethania 1439 correspondant au 25 février 2018 fixant l’organisation administrative de l’école supérieure et la nature des services techniques et leur organisation  (J.O.R.A.D.P année 2018, n° 17, pages 12 15 ).
• Arrêté du 21 avril 2011 portant approbation de l’organisation interne de l’office des publications universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 2eme trimestre).

2) Classification des postes supérieurs

• Décret présidentiel n° 07–307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités d’attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 61, pages 12 – 14).
• Arrêté interministériel n°85 du 28 octobre 1990 portant classement des postes supérieurs de l’université de la formation continue (Non publié)      

• Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1425 correspondant au 11 décembre 2004 portant classification des postes supérieurs du rectorat, de la faculté de l’institut de l’annexe de l’université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n°23, pages 23-27)modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 14-15) .
• Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 25 janvier 2004 portant classification des postes supérieurs de l’office national des Å“uvres universitaires et les directions des Å“uvres universitaires et les résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004,n°16,pages 19-21) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 Juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 13-14) .

• Arrêté interministériel du 7 Rajab 1430 correspondant au 30 juin 2009 fixant la classification du centre universitaire et de l’institut du centre universitaire et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°46, pages 15-20) .
• Arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1430 correspondant au 10 août 2009 fixant la classification de l’école hors université et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°62, pages 17-21) .
• Arrêté interministériel du 12 Moharram 1441correspondant au 12 septembre 2019 fixant la classification de l’école supérieure et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2019, n°67, pages 25-37).

3)  Recherche scientifique

1- Plan de développement pluriannuel pour la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche  scientifique et de développement  technologique.

Décret exécutif n° 21-89 du 17 Rajab 1442 correspondant au 1er mars2021 , portant plan de développement pluriannuel pour la mise en Å“uvre des programmes nationaux de recherche  scientifique et de développement  technologique (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 19, pages 8 – 20 )

2– Etablissements et structures de recherche

a) Statut type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique

• Décret présidentiel n°12–21 du 22 Safar 1433 correspondant au 16 janvier 2012 portant Statut type de l’établissement militaire à caractère scientifique et technologique ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 8-13).
• Décret exécutif n°11–396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut–type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique ( J.O.R.A.D.P année 2011, n° 66, pages 5-13).
• Décret exécutif n° 99–256 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement publique à caractère scientifique et technologique (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 82, pages 3 – 7 ) modifié par le décret n° 02–321 du 7 Chaâbane 1423 correspondant au 14 octobre 2002 (J.O.R.A.D.P année 2002, n° 68, page 16) complété par le décret exécutif n°09–347 du 3 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 22 octobre 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 62, pages 3 – 4).(Abrogé)

b) Agences thématiques de recherche et de valorisation

• Décret exécutif n°11–398 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011, fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’agence thématique de recherche (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 66, pages 16-19). (Abrogé)
• Décret exécutif n°12–19 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012 portant transformation de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire en agence thématique de recherche en sciences et technologie ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 19 – 20). (Abrogé)
• Décret exécutif n° 95–183 du 4 Safar 1416 correspondant au 2 juillet 1995 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire (J.O.R.A.D.P année 1995, n° 36, pages 4-8).(Abrogé)
• Décret exécutif n°12–20 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012, portant transformation de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé en agence thématique de recherche en sciences de la santé ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 20-21). (Abrogé)
• Décret exécutif n° 95–40 du 26 Chaâbane 1415 correspondant au 28 janvier 1995 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1995, n° 6, pages 18 -23 ).(Abrogé)
• Décret exécutif n° 12–95 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1^er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en biotechnologies et sciences agro-alimentaires ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 14, page 9). (Abrogé)
• Décret exécutif n°12–96 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1^er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines ( J.O.R.A.D.P année 2012 n° 14, pages 9-10 ).(Abrogé)
• Décret exécutif n°12–97 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1^er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en sciences de la nature et de la vie (J.O.R.A.D.P année 2012, n° 14, page 10). (Abrogé)
• Décret exécutif n° 98–137 du 6 Moharram 1419 correspondant au 3 mai 1998 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche scientifique et du développement technologique (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 28, pages 6 -10 .)
• Décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche (J.O.R.A.D.P année 2019, n° 51, pages 11-14), complété par le décret exécutif n° 21-206 du 8 Chaoual  1442 correspondant au 20 mai 2021 (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 40, page 4) .
• Décret exécutif n° 21-206 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie  (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 40, pages 4-5 ) .
• Décret exécutif n° 21-207 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant dissolution de l’agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 40, pages 5-6 )
• Décret exécutif n° 21-208 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation et changement de la dénomination de l’agence thématique de recherche en biotechnologie et sciences agroalimentaires (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 40, pages 6-7 ) .
• Décret exécutif n° 21-209 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant dissolution de l’agence thématique de recherche en sciences de la nature et de la vie (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 40, pages 7-8).
• Décret exécutif n° 21-210 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation et changement de la dénomination de l’agence thématique de recherche en sciences de la santé (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 40, pages 8-9) .

c) Laboratoire de recherche

• Décret exécutif n° 99–244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 77, pages 4 – 7 ). (Abrogé)
• Décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche   ( J.O.R.A.D.P année 2019, n° 51, pages 6-10 )

d) Unité de recherche

• Décret exécutif n° 99–257 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 82, pages 8 – 11).

e) Equipe de recherche

• Décret exécutif n°13–109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant du 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 16, pages 7-9).

f ) Réseaux thématiques de recherche

• Décret exécutif n° 19-233 du 12 Dhou El Hidja 1440correspondant au 13 août 2019 fixant les conditions et modalités de création des réseaux thématiques de recherche  ( J.O.R.A.D.P année 2019, n° 51, pages 15-16 ).

g) Stations expérimentales du centre de recherche scientifique

• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant création de stations expérimentales du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides (J.O.R.A.D.P année 2014, N° 31, page 7)

h) Commissions chargées de la programmation de la coordination et de l’évaluation des activités de recherche

• Décret exécutif n° 92–22 du 8 Rajab 1412 correspondant au 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique (J.O.R.A.D.P année 1992, n° 05, pages 111 – 112) modifié et complété par le décret exécutif n° 08–238 du 24 Rajab 1429 correspondant au 27 juillet 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 43, page 16) .
• Décret exécutif n° 99–243 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 Octobre 1999, fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique (J.O.R.A.D.P année 1999, n°77, pages 3 – 4).

i) Services communs de recherche

• Décret exécutif n° 12–293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, (J.O.R.A.D.P année 2012, n ° 44, pages 13-15 ).
• Arrêté interministériel du 22 Ramadhan 1437 correspondant au 27 juin 2016 portant création d’un service  commun de recherche au sein du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (J.O.R.A.D.P année 2016, N° 53, pages 23-24).
• Arrêté interministériel du 18 Dhou El Hidja 1441correspondant au 8 août 2020 portant création d’un  service commun de recherche au sein de l’université des sciences et de la technologie « Houari Boumediène » (J.O.R.A.D.P année 2020, n° 52, page 20).
• Arrêté interministériel du 7 Moharram 1442 correspondant au 26 août 2020 portant création de services communs de recherche au sein du centre de recherche scientifique et technique en analyses physicochimiques (C.R.A.P.C) (J.O.R.A.D.P année 2020, n° 60, pages 12-14).
• Arrêté  interministériel  du Aouel Joumada El Oula 1442 correspondant au 16 décembre 2020  ,portant  création d’un service commun de recherche au sein du centre de recherche en technologies industrielles (CRTI) (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 05, pages 16-17).
• Arrêté interministériel du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 portant création de services communs de recherche au sein du centre de recherche en biotechnologie (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 13, pages 17-18).
• Arrêté interministériel du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université de Sidi Bel Abbès (J.O.R.A.D.P année 2021, n° 13, pages 18-19).

3- Organisation administrative des centres et agences de recherche

• Arrêté interministériel du 12 Chaoual 1433 correspondant au 20 août 2012 portant organisation administrative de l’agence thématique de recherche ( J.O.R.A. D.P année 2013, n°55 ,pages 22-23 ).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 16 mai 1996 portant organisation administrative de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire (Non publié).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 27 Chaâbane 1417 correspondant au 7 janvier 1997 portant organisation administrative de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 68, pages 4-5 ).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Kaada 1419 correspondant au 17 février 1999 portant création d’annexes de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 23, page 10).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 20 mars 1999 portant création d’annexes de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 23, page 11 ).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de développement des technologies avancées. ( J.O.R.A.D.P année 2013, n° 58, pages 23-25 ).
• Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de recherche en technologie des semi-conducteurs pour l’énergétique ( J.O.R.A.D.P année 2013, n° 58, pages 26-27 ).
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 23 – 26) modifié et complété  par  l’arrêté interministériel du  25 Chaâbane  1437 correspondant au 1er  Juin 2016. (J.O.R.A.D.P année 2016, n° 43, page 12) .
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 24 – 25) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 76, pages 49 – 50).(Abrogé)

• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 19 – 21).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 25 – 27).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (C.E.R.I.S.T) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 21 – 23 ).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (C.E.R.I.S.T) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 27 – 29 ).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables (C.D.E.R) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 26 -28).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables (C.D.E.R) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 30 – 32) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 76, page 51).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche Scientifique et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 10- 11) modifié et complété par l’arrêté interministériel du 8 Dhou El Kaada 1437 correspondant au 11 août 2016 (J.O.R.A.D.P année 2016, n° 65, pages 22-  23).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche Scientifique et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 32- 33).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle (C.R.A.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 17- 19 ).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle (C.R.A.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 19 – 20 ).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides(C.R.S.T.R.A) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 7- 8).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides(C.R.S.T.R.A) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 20 – 22).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe (C.R.S.T.D.L.A) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 11 – 13).
• Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe (C.R.S.T.D.L.A) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 22 – 24).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en biotechnologie (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 13-16).
• Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1439 correspondant au 12 juillet 2018 portant organisation interne du centre de recherche en sciences islamiques et civilisation (J.O.R.A.D.P  année 2018, n° 54, pages 21 – 23).  
• Arrêté interministériel du 29 Rabie Ethani 1441 correspondant au 26 décembre 2019 portant organisation interne du centre de recherche en environnement (J.O.R.A.D.P  année 2020, n° 10, pages 18 – 21).  
• Arrêté interministériel du 9 Safar 1442 correspondant au 7 octobre 2020 portant organisation interne du centre de recherche en aménagement du territoire (C.R.A.T) (J.O.R.A.D.P  année 2020, n° 66, pages 16 – 18).
• Arrêté   interministériel  du 27 Joumada Ethania 1442 correspondant au 10 février 2021, fixant l’organisation  administrative de l’agence thématique de recherche ( J.O.R.A. D.P année  2021, n°13 ,pages 19-20 ).
• Arrêté   interministériel  du 27 Joumada Ethania 1442 correspondant au 10 février 2021, fixant l’organisation  interne du centre de recherche en sciences pharmaceutiques (C.R.S.P) ( J.O.R.A. D.P  année  2021, n°18 ,pages 8-20 ).

4- Classification des postes supérieurs

• Arrêté interministériel du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 Novembre 2013, fixant la classification- type de l’établissement public a caractère scientifique et technologique ainsi que les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant ,sous tutelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 30, pages 22 -28 )
• Arrêté interministériel du 14 Joumada Ethania 1435 correspondant au 14 avril 2014 fixant la classification de l’agence thématique de recherche et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 41, pages 16-20 ).
• Arrêté interministériel du septembre 1996 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire (Non publié).(Abrogé)
• Arrêté interministériel du 28 Moharrem 1417 correspondant au 4 juin 1997 portant classification des postes supérieurs de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 68, pages 5 – 7).(Abrogé)