• Etablissement public à caractère administratif

Décret exécutif n° 90-149 du 2 Dhou El  Kaada 1410 correspondant au 26 Mai 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l’université de la formation contenue  ( J.O.R.A.D.P Année 1990, n° 22, Pages 635- 639 ).
Décret exécutif n°90-150 du 2 Dhou El  Kaada 1410 correspondant au 26 Mai 1990 portant création de centres de formation continue ( J.O.R.A.D.P Année 1990,n° 22,Pages 639).
Décret exécutif n°95-84 du 21Chaoual 1415 correspondant au 22 Mars 1995 portant création  organisation  et fonctionnement  de l'office national des œuvres universitaires ( J.O.R.A.D.P Année 1995, n° 24, Pages 3-7) modifié et complété par  le décret exécutif  n°03-312 du 17 Rajab 1424 correspondant au 14 Septembre 2003 ( J.O.R.A.D.P Année 2003, n° 57, Pages 4-7).     
Arrêté  interministériel  du 10 Dhou El kaada 1425 correspondant au  22 Décembre 2004 portant création des directions  des œuvres universitaires et fixation de leur siège de la liste et de la consistance  des résidences  universitaires  qui leur sont rattachées ( J.O.R.A.D.P Année 2005, n° 22, Pages 14-27) modifié  et complété  par l'arrêté  interministériel du 19 Safar 1429 correspondant au 26 Février 2008 (J.O.R.A.D.P J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 41, Pages 11-26),complété par l'arrêté interministériel du 14 Rajab 1430 correspondant au 7 Juillet 2009 ( J.O.R.A.D.P Année 2009, n° 60, Pages 10-31) modifié  et complété  par l'arrêté  interministériel du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010 ( J.O.R.A.D.P Année 2010, n° 75, Pages 18-42)
Arrêté du 29 Aout 1990 portant coopération entre l'université de la formation continue et les établissements de l'enseignement supérieur (bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1990, semestre 2).     

• Etablissements  publics  à caractère  industriel et commercial

Ordonnance n° 73-60 du 25 Chaoual 1393 correspondant au 21 novembre 1973 portant création  de l’office des publications  universitaires ( J.O.R.A.D.P Année 1973, n° 97, Pages 1110).      
Décret exécutif n°05-370 du 22 Chaâbane 1426 correspondant au 26 Septembre 2005 portant  statut de l'office  des publications universitaire ( J.O.R.A.D.P Année 2005, n° 66, Pages 20-24).
b) Organisation scientifique des établissements
Arrêté du 5 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'institut.(Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 Semestre 1).
Arrêté du 5 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de l'institut. .( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 Semestre 1).
Arrêté du 5 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de la faculté. (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 Semestre 1).
Arrêté du 5 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 Semestre 1).
Arrêté du 5 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de département (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 Semestre 1).
Arrêté du 5 Mai 2004 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département. (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 Semestre 1).
Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2006 Semestre 1).
Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’Institut (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2006 Semestre 1).
Arrêté du 26 juin 2006 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département. (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2006 Semestre 1).
Arrêté du 25 novembre 2008 portant missions du comité scientifique de l’OPU et son fonctionnement (bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2008 semestre 2).
Arrêté  du 4 Février 2009 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'école hors université.( bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2009 Semestre 1).
Arrêté  du 4 Février 2009 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département. (bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2009 Semestre 1).

2) Etablissements privés de formation supérieure

• Conditions de création d’un établissement privé de formation  supérieure

  Loi n°99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 Avril 1999 portant loi d'orientation  sur l'enseignement  supérieur 2002 ( J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 24, Pages 4-10 ), modifiée  et complétée  par la loi  n° 08-06 du  16 Safar  1429  correspondant au 23 Février  2008 ( J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 10, Pages 33-37 ).
Le cahier des charges en vue de l’octroi de l’autorisation de création d’un établissement privé de formation supérieur
Arrêté  du 14 Joumada  Ethania 1429 correspondant au 18 Juin 2008  fixant  le cahier  des charges  en vue  de délivrer  l'autorisation de création d'un établissement  privé de formation  supérieur. ( J.O.R.A.D.P Année 2008,    n° 48, Pages 15-26)
 Arrêté  du 10 mai 2009  portant création , mission, composition , organisation et fonctionnement de la commission chargé d’étudier le cahier des charges en vue  de délivrer  l'autorisation de création d'un établissement  privé de formation  supérieur (bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2009 semestre1).
2- Organisation administrative des Etablissements de l’enseignement supérieur et les postes supérieurs correspondants

• Organisation administrative

Arrêté interministériel du 28  octobre 1990 portant organisation administrative de l'université de la formation continue (non publié).
Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1424  correspondant au 11 Janvier 2004  fixant  l'organisation  administrative  de l'office  national et des œuvres  universitaires  des directions  des œuvres  universitaires et des résidences  universitaires  ( J.O.R.A.D.P Année 2004, n° 8, Pages 17  - 19 ).
Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 Août 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs  ( J.O.R.A.D.P Année 2004, n° 62, Pages 15  -  21 ).
Arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 Mars 2006 fixant l’organisation administrative du centre universitaire et la nature de ses services techniques communs ( J.O.R.A.D.P Année 2006, n° 30, Pages  12 -16 ).
Arrêté interministériel du 5 Ramadhan 1428 correspondant au 17 Septembre 2007 fixant l’organisation administrative de l’école hors université et la nature et l’organisation de ses services techniques  ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 66, Pages 18- 20 ).
Arrêté du 21 avril 2011 portant approbation de l'organisation interne de l'office des publications universitaires (bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011, semestre1).   
2) Classification des postes supérieurs
Décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 Septembre 2007 fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 61, Pages 12  -  14).
Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1425 correspondant au 11 décembre 2004 portant classification  des postes  supérieurs du rectorat  de la  faculté de l'institut  de l'annexe de l'université et de ses services communs ( J.O.R.A.D.P Année 2004,n°23,Pages 23-27)  modifié et complété par l’arrêté interministériel du  Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 Juin 2009.( J.O.R.A.D.P Année 2009, n° 56, Pages 14-15) .

Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 25 janvier 2004 portant classement des postes  supérieurs de l'office national des œuvres universitaires et les directions des  œuvres universitaires  et les résidences universitaires ( J.O.R.A.D.P Année 2004,n°16,Pages 19-21)  modifié et complété par l’arrêté interministériel du  Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 Juin 2009.( J.O.R.A.D.P Année 2009, n° 56, Pages 13-14) .
Arrêté interministériel du 7 Rajab 1430 correspondant au 30 juin 2009 fixant la classification du centre universitaire et de l'institut du centre universitaire et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant ( J.O.R.A.D.P Année 2009, n°46, Pages 15-20) .
Arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1430 correspondant au 10 aout 2009 fixant la classification de l'école hors université et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant ( J.O.R.A.D.P Année 2009, n°62, Pages 17-21) .

3-Recherche scientifique

• Etablissements et structures de recherche
• Missions Organisation et fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique et technologique 

Décret exécutif n° 99-256 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement publique à caractère scientifique et technologique ( J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 82, Pages  3 - 7 ) modifié par le décret n° 02-321 du 7 Chaâbane 1423 correspondant au 14 Octobre 2002 (J.O.R.A.D.P J.O.R.A.D.P Année 2002, n° 68, Page  16) complété par le décret exécutif n°09-347 du 3 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 22 Octobre 2009 ( J.O.R.A.D.P Année 2009, n° 62, Page  3-4).

• Agences de recherches et de valorisation

Décret exécutif n° 95-40 du 26 Chaâbane 1415 correspondant au 28 Janvier 1995 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé  ( J.O.R.A.D.P Année 1995, n° 6, Pages 18 -23 ).
Décret exécutif n° 95-183 du 4  Safar 1416 correspondant au 2 Juillet 1995 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire  ( J.O.R.A.D.P Année 1995, n° 36, Pages 4 - 8 ).
Décret exécutif n° 98-137 du 6  Moharram 1419 correspondant au 3 Mai 1998 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche scientifique et du développement technologique ( J.O.R.A.D.P Année 1998, n° 28, Pages 6 -10 .)
Arrêté interministériel du Aouel  Dhou  El Kaada 1419 correspondant au 17 Février 1999 portant  création  d'annexes de l'agence  nationale  pour le développement  de la recherche  universitaire ( J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 23, Page 10).  
Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1419  correspondant  au  20 Mars  1999 portant création d'annexes de l'agence  nationale  pour le développement  de la recherche en santé ( J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 23, Page 11 ).    

• Laboratoire de recherche

Décret exécutif n° 99-244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche ( J.O.R.A.D.P Année 1999,  n° 77, Pages  4 - 7 ).

• Unité de recherche

Décret exécutif n° 99-257 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche ( J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 82, Pages  8 - 11).

Les commissions chargées de la programmation de la  coordination et  de  l'évaluation de la recherche 

Décret exécutif n°92-22 du 8 Rajab 1412 correspondant au  13 Janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique ( J.O.R.A.D.P Année 1992, n° 05, Pages  111  - 112) modifié et complété par le décret exécutif n° 08-238 du 24 Rajab 1429 correspondant au 27 Juillet 2008 ( J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 43 , Pages 16) .

Décret exécutif n° 99-243 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31     Octobre 1999, fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique  ( J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 77, Pages  3 - 4 ).

• Organisation Administrative des Centres et Agences de Recherche

Arrêté interministériel du 27 Chaâbane 1417 correspondant au 7 Janvier 1997 portant organisation administrative de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé ( J.O.R.A.D.P Année 1997, n° 68, Pages  4-5 ).
Arrêté interministériel du 16 mai 1996 portant organisation administrative de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire.
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 24  -  25) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 76, Pages 49  -  50).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 25  -  27).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (C.E.R.I.S.T) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 27 - 29 ).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de développement des technologies avancées (C.D.T.A) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 29  -  30) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 76, Page 50).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables (C.D.E.R) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 30  -  32) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 76, Page 51).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche Scientifique  et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 32  -  33)
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle (C.R.A.S.C)  ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 19 - 20 ).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides(C.R.S.T.R.A) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 20 - 22).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 Septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe (C.R.S.T.D.L.A) ( J.O.R.A.D.P Année 2007, n° 02, Pages 22  -  24).
3 ) Classement des Postes Supérieurs
Arrêté interministériel du 28 Moharram 1418 correspondant au 4 Juin 1997 portant classification des postes supérieurs de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé  ( J.O.R.A.D.P Année 1997, n° 68, Pages 5 - 7).

Arrêté interministériel du … septembre 1996 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire