Le Conseil de l’éthique et de la déontologie universitaire a été installé à la fin de l’année 2005, et l’année 2006 a été consacrée à la discussion de sa méthode de travail et de ses modalités de fonctionnement. Les universitaires qui l’animent ont confronté leur expérience et débattu des moyens à mettre en oeuvre pour garantir sa personnalité et assurer une efficacité à ses propositions de renforcement des valeurs éthiques au sein de l’enseignement supérieur.

Le rapport, qui doit être annuellement présenté au ministre de l’enseignement supérieur, sera rédigé à partir de 2007 sur la base des principales préoccupations relevées dans le secteur et des priorités reconnues.

Le rapport 2006 est destiné à garder la trace des débats de cette période de mise en place et d’approbation de la méthode de travail, ce qui évitera, comme cela a été le cas après le fonctionnement du premier comité d’éthique en 1995, de perdre le bénéfice de la réflexion et des conclusions de l’époque.

Le Président du Conseil d’Ethique et de la Déontologie Universitaire

chargé de la rédaction d’une lettre explicative et informative sur la mission du conseil qui sera adressée à la communauté universitaire,

chargé de définir les modalités d’établissement de l’état des lieux en matière d’éthique et de déontologie universitaire,

chargé de l’élaboration des éléments du projet de charte de l’éthique universitaire.